L’argumentaire de RELUFA avec Shell

Par Jaff Bamenjo, Coordinateur National de RELUFA

Communément connu sous le nom de la loi Dodd Franck, le projet de réforme de la loi américaine Wall street a été promulgué l’année dernière. Après des années de plaidoyer pour un cadre légal qui assure la transparence dans le secteur des industries extractives par nos partenaires des Mains Unies et d’autres activistes du Publiez ce que vous payez, le projet de loi inclut la provision Cardin-Lugar de la section 1504 qui exigent que toutes les compagnies qui s’engagent dans une exploitation commerciale de pétrole, de gaz et de mines et qui sont enregistrés dans la bourse de valeur américaine, publient les payements qu’ils font aux gouvernements étrangers. Cette loi a été globalement applaudie par les organisations de la société civile mais a été reçu avec des sentiments mixtes par quelques compagnies dans l’industrie du pétrole. Le projet de reforme de la loi américaine Wall Street arrive à un moment où l’initiative de transparence dans les Industries extractives prend de l’ampleur dans quelques pays qui sont dotés de pétrole, de gaz et de richesses minières, y compris le Cameroun. De telles initiatives de transparence marquent une étape importante parce qu’elles offrent une opportunité aux citoyens de demander des comptes au gouvernement pour la gestion de ses ressources naturelles et des revenus issus du secteur extractif.

Une dispute légale

Plutôt dans l’année, RELUFA a pris connaissance d’une communication faite par Royal Dutch Shell à la Commission américaine des valeurs mobilières et de change (SEC, Acronyme anglais). Celle-ci déclare que le Cameroun, la chine et le Qatar, trois des 90 pays dans lesquels ils opèrent, interdisent la publication des revenus pétroliers. N’étant pas en accord avec cette déclaration, RELUFA a écrit en mars une lettre à la SEC pour signifier que cela n’est pas vrai en ce qui concerne le Cameroun. Lorsque Royal Dutch Shell a soumis à la SEC une réaction à la lettre de RELUFA l’appelant tromperie, RELUFA a sollicité l’expertise de Samuel Nguiffo, Docteur en Droit International pour formuler sa réponse aux allégations de Shell.

L’argumentation de Shell est basée sur l’article 105 du décret d’application du code pétrolier camerounais sur la confidentialité. Cet article énonce que « le Ministre responsable des hydrocarbures préservera la confidentialité de tous les documents, rapports, enquêtes, plans, spécimens de données et autres informations en application du code pétrolier, de son décret d’implémentation et du contrat pétrolier ». L’article 105 du décret d’application du code pétrolier n’énonce pas expressément que l’information sur les payements est confidentielle, mais Royal Dutch Shell argumente que les informations sur les payements tombent sous la rubrique « données et autres informations » et doivent de ce fait être gardées confidentielles. Selon l’interprétation de Shell, cet article rendrait illégale la publication des payements au gouvernement camerounais comme l’exige la loi Dodd Franck. Ce raisonnement de Shell a pour but de persuader la SEC à prévoir une exception à la publication des payements dans les pays comme le Cameroun.

Paradoxalement, l’argumentation de Royal Dutch Shell serait contreproductive et contrecarrerait les efforts du Cameroun à recevoir la validation de l’ITIE. Depuis plus de trois décennies, les informations sur les revenus pétroliers n’étaient pas disponibles sur le domaine public au Cameroun. Mais récemment, il y a eu un renversement total de cette tendance, particulièrement après que le gouvernement du Cameroun ait volontairement accepté d’adhérer à l’ITIE en 2005. Depuis ce temps, le gouvernement a fait des progrès importants pour remplir les exigences de l’ITIE et promouvoir la transparence dans la gestion des revenus issus du secteur des industries extractives, même si beaucoup reste encore à faire.

Vérité ou Hypocrisie ?

La question fondamentale maintenant est de savoir si Shell croit à son argumentation ou si c’est simplement une tactique de diversion pour perdre du temps. Tout comme aux Etats-Unis, l’adoption du type de loi Dodd Franck est dans l’agenda politique en Europe si nous nous en tenons aux propos récents du Président français ou du Premier Ministre britannique. En ce moment, le Cameroun implémente activement l’ITIE, initiative dans laquelle la publication des revenus est la référence. Voici juste un exemple clair pour indiquer les inconsistances dans les arguments de Shell selon lesquels la publication des revenus au Cameroun est interdite par la loi. Comme indiqué clairement à l’article 105 du décret d’application citée ci-dessus, l’assertion faite par Shell selon laquelle la loi camerounaise interdit la publication des revenus est simplement une hypothèse qui n’est basée sur aucune provision légale du code pétrolier camerounais ou sur son décret d’application. D’autres compagnies pétrolières comme Exxon Mobil ont publié leurs payements au gouvernement camerounais pour le projet pétrolier pipeline Tchad Cameroun dans un rapport trimestriel sur leur site web. Kosmos energy a publié son contrat avec l’Etat du Cameroun dans le site web du SEC sans aucune répercussion sur eux. En bref, l’argument de Shell selon lequel la publication des revenus pétroliers est interdite par la loi camerounaise est donné du bout des lèvres juste pour gagner du temps.

RELUFA attire l’attention sur la gestion des redevances minières au Cameroun

Par Brendan Schwartz, Assistant de programme Industries Extractives

Selon le code minier camerounais de 2001, les communautés locales impactées par les projets miniers ont droit à une compensation sous forme de redevances. A la lumière d’expériences avec des provisions similaires pour d’autres secteurs, RELUFA a lancé à la fin de l’année 2010 une étude sur la gestion des redevances minières au Cameroun au niveau local. Financée par Revenue Watch Institute, Les objectifs de l’étude de RELUFA sont d’identifier les forces et les faiblesses du cadre légal et des institutions impliquées dans la collecte et la distribution des redevances minières locales, tout en proposant une feuille de route pour un futur plaidoyer de la société civile dans ce domaine.

Avant de finaliser le rapport, RELUFA a organisé un atelier le 30 juin pour partager des informations et solliciter un feedback sur l’étude. Lors de cet atelier étaient présents des représentants d’organisations de la société civile (OSC), des journalistes, et des compagnies minières actives au Cameroun. Malheureusement, tous les ministères invités à l’événement ont décliné notre invitation.

Samuel Nguiffo, le Secrétaire général d’un allié de RELUFA, le Centre pour l’Environnement et le Developpement (CED) a livré les commentaires préliminaires de l’événement. Mr. Nguiffo a souligné que le gouvernement camerounais a pris une décision politique de haut niveau pour développer le secteur minier et maintenant la société civile doit jouer un rôle en s’assurant que l’exploitation minière contribue au développement aux niveaux local et national.

Jaff Bamenjo, le coordinateur national a livré une présentation sur la méthodologie de la recherche et sur les principaux résultats de l’étude des redevances minières. RELUFA a tiré son inspiration des réformes de l’industrie forestière au Cameroun qui alloue une redevance aux communautés impactées par l’exploitation forestière.

Malheureusement, les redevances forestières ont échoué à promouvoir le développement dans plusieurs localités et – sans améliorations significatives – le système de redevances minières pourra aussi échouer.

En tant qu’assistant de programme des Industries extractives, il m’a été demandé de poursuivre avec une présentation détaillant les forces et faiblesses du système actuel de redevances minières au Cameroun. Pendant les recherches sur l’étude, RELUFA a observé un certain nombre de faiblesses sur le système de payement des redevances minières.

Nous recommandons donc que le Ministère des mines du Cameroun accroisse le nombre d’agents sur le terrain tout en modifiant les règles qui régissent le payement et la distribution des redevances minières. Finalement, le gouvernement et les Organisations de la société civile doivent faire un effort pour constituer des comités de gestion au niveau local qui vont gérer les redevances minières dans les différentes localités.

Les participants ont clôturé la séance en encourageant RELUFA à construire une campagne de plaidoyer au niveau national basée sur les conclusions de l’étude. En Août de cette année, RELUFA commencera à former les comités locaux de gestion des revenus dans deux principales zones minières – Yokadouma et Mbalam.

Pour plus d’informations, lire le résumé exécutif de l’étude de RELUFA sur les redevances minières.

Fair Fruit : combler l’écart technologique

Par Matthias Boyd, Volontaire de RELUFA

D’octobre 2010 à Mai 2011, j’ai été volontaire au sein de RELUFA dans la diversité de ses programmes. Ces derniers mois, ce fut avec le projet Fair fruit, où j’ai développé un tableur pour l’enregistrement quotidien des détails de toutes les opérations en un document unique : du volume et du prix des fruits achetés au nombre d’heures passées pour les préparer ou pour les sécher, et la quantité de paquets de fruits séchés emballés et scellés. Ceci permettrait d’avoir un aperçu et une revue des calculs plus facile au bureau de RELUFA.

En Avril, il était temps de voyager pour aller sur le lieu du projet et former les sécheurs à l’utilisation de ce tableur. J’ai aussi installé sur l’ordinateur du projet quelques équipements et logiciels supplémentaires, j’ai tracé avec le GPS les champs actuels des cultivateurs et les champs desquels ils avaient été expropriés en 1999. En dernier mais pas moindre, j’ai effectué des interviews avec tous les producteurs, les cultivateurs et les sécheurs pour collecter quelques informations personnelles de base.

Affronter le trafic camerounais

Se lever à 5 heures du matin était un réveil matinal pour être prêt et prendre le bus pour ma visite de travail avec les producteurs de Fair Fruit à Njombé. Heureusement, le bus n’était même pas à moitié plein et je pouvais prendre le siège près du mien pour étendre mes jambes. Une merveilleuse manière de commencer ce voyage car les bus sont souvent bondés de monde et bruyants avec des passagers qui parlent à haute voix à un autre quelconque ou au téléphone ; aucun concept d’espace personnel. Mais ce jour là, je pouvais le prendre plus facilement et d’une manière détendue.

Le chef des sécheurs, Daniel, était supposé m’attendre à la gare, mais quand j’étais arrivé après quatre heures de voyages, il était toujours coincé dans le chaos de la circulation de Douala. Quand il est finalement arrivé, nous sommes montés sur des motos taxis pour aller dans un point de ramassage afin d’emprunter un taxi de brousse et de prendre la route pour le village. Mais avant, Blanche, une autre sécheuse Fair Fruit, avait apporté quelques provisions pour mon petit déjeuner pendant que j’étais avec eux. Peu après, nous sommes montés dans un petit sedan avec deux passagers et le conducteur devant, six personnes sur la banquette arrière, et la malle bourrée de sacs. Inutile de dire que c’était un voyage inconfortable car j’étais assis sur le frein à main pendant tout le voyage d’une heure jusqu'à Mbanga et les trente minutes restantes jusqu'à Njombé. Ensuite il y a eu un court trajet en mototaxi pour arriver à la maison de Daniel. La chaleur et la très grande humidité étaient épuisantes. Après avoir salué tout le monde, je me suis couché pour me reposer un peu.

Installation d’équipements et de logiciels

Ce premier soir, j’ai installé avec succès Microsoft Office 2007 sur l’ordinateur de l’unité ainsi que le logiciel du Scanner que j’avais emmené avec moi. J’ai branché le scanner et ai appris à Daniel comment l’utiliser. La tâche suivante était l’installation de Microsoft Outlook avec deux mots de passe pour accéder aux emails et pour activer son compte relufa.org. Pendant ce temps, j’ai mis le document Excel que j’avais créé dans l’ordinateur du projet et ensuite j’ai appris à Daniel comment utiliser les différents programmes et logiciels.

Pendant la nuit, j’ai très peu dormi car je me suis réveillé à plusieurs reprises, me retrouvant trempé de sueur à cause de la chaleur et de l’air stagnant. Le fait de dormir sur un sac de couchage n’a pas non plus aidé dans la transpiration malgré le fait de l’avoir ouvert le plus largement possible :) .

L’interview des producteurs

Le matin suivant, je me suis réveillé à environ 7h et j’ai eu un pain français avec du chocolat chaud pour petit déjeuner. Les sécheurs ont commencé à arriver pour la journée de travail et tout le long de la journée, j’ai interviewé sept sécheurs et quatre des cultivateurs impliqués dans le projet Fair fruit. J’avais planifié en avance que les interviews prendrait plus de temps et avait anticipé qu’il serait possible de faire seulement trois interviews par jour. Mais finir avec onze d’entre eux pendant la première journée pleine était certainement satisfaisant. Daniel et moi avons planifié quand nous devions allés chez tel cultivateur et marchés le long du périmètre de leurs champs respectifs pour être à mesure de les cartographier sur Google Earth. Les deux jours suivants, je me suis assis avec deux autres cultivateurs et les deux derniers sécheurs et les deux derniers cultivateurs.

Mettre les champs du Fair Fruit sur la carte

Toutefois, le quatrième jour, nous sommes sortis avec des motos pour aller dans les champs du dernier des cultivateurs à interviewer. Nous avons marché le long du périmètre de ses champs avec mon téléphone cellulaire pour marquer les limites de manière à ce que nous puissions les voir sur Google Earth. Nous avons fait la même chose pour les champs de trois autres cultivateurs impliqués dans le projet Fair fruit.

Collecte des données

J’ai passé les jours suivants avec les producteurs dans l’unité de séchage, à observer les processus de déshydratation et d’empaquetage des fruits. Pendant mon séjour à Njombé, ils séchaient seulement les mangues comme c’était la saison de mangues qui dure seulement un mois environ. Malheureusement, ma caméra souffrait d’un cas de rouille et n’a pas fonctionné adéquatement.

Une expérience désagréable

Une semaine pendant ma visite, Daniel et moi retournions dans les champs de deux cultivateurs de Fair Fruit pour les marquer avec le GPS. Ce jour là marque aussi ma première rencontre avec la pulvérisation aérienne des plantations de bananes, une expérience désagréable qui a requis une douche approfondie à notre retour à la maison. Le soir j’ai continué à former Daniel sur la manière d’utiliser les différents équipements d’ordinateur que j’avais emmenés.

Finalisation du mappage du GPS

Le jour suivant, j’ai finalisé la cartographie au GPS en traçant le champ du dernier cultivateur Fair Fruit. Il a six petites parcelles différentes, toutes dispersées autour de la ville. Pendant ce temps, la chaleur et l’humidité m’avaient donné une bourbouille désagréable. Je prenais une douche fraiche mais à peine je sortais que je suais déjà. Même si j’avais apprécié rester avec la famille de Daniel, j’avais besoin de passer les deux dernières nuits dans un endroit plus frais pour avoir un peu de soulagement. Pendant la dernière journée pleine, j’ai travaillé avec Daniel pour m’assurer qu’il a tout compris à propos des équipements et des logiciels et j’ai clarifié tous les doutes et questions qu’ils avaient. Daniel avait préparé neuf grands cartons de produits Fair Fruit que je devais ramener au Bureau de RELUFA à Yaoundé.

Très tôt le matin suivant, j’ai pris un taxi brousse pour Douala étant chargé de tous les cartons de fruits séchés. Après les habituelles discussions et négociations sur le tarif, je suis monté dans le bus avec mes bagages. Et j’ai pris le chemin de retour vers Yaoundé pour un voyage de quatre heures dans un bus bondé de monde. Après cette visite, je suis retourné une fois de plus à Njombé pour régler avec succès quelques problèmes qui étaient survenu avec le logiciel.

Conduire les sécheuses de mangues

Mon temps avec le programme Fair Fruit n’était pas encore fini. Etant donné que la saison des mangues est très courte pour produire assez de mangues seulement à Njombé, RELUFA a décidé de booster le stock de mangues en engageant un groupe de femmes sécheuses à Yaoundé où la saison de mangues commence un mois plus tard qu’en Njombé. Et ainsi pour le mois de mai, il m’a été demandé d’aider en conduisant les femmes chez les producteurs de mangues pour collecter les fruits et les ramener au site de production. J’ai apprécié pouvoir le faire avec mon permis camerounais et le véhicule de mes parents.

Un homme talentueux

Par Kevine Achley, stagiaire à RELUFA

Un diplômé d’université, Monsieur Albert est un travailleur et un père plein de ressources qui habite un quartier de la cité appelée Oyom Abang. Il mène une diversité d’activités génératrices de revenus : de la vente des œufs dans un de ses comptoirs à Mokolo, le plus grand marché de Yaoundé à l’élevage des porcs et la commercialisation du maïs. La dernière activité mais pas la moindre est qu’il est propriétaire d’un snack bar à Melen.

Les affaires chutent
Ces différentes boutiques constituaient sa principale source de revenus mais ils ont été détruits lors d’une dispute de terrain avec le gouvernement et son snack bar a été mal géré par un employé. Cet ensemble l’a conduit à une situation financière difficile qui est même devenu pire quand son principal partenaire financier l’a laissé tombé. Depuis ce temps, il a été difficile pour lui de joindre les deux bouts, surtout en ce qui concerne la scolarisation de ses enfants.

Credit Against Poverty

Les choses se sont améliorées lorsqu’en janvier 2010, Albert a sollicité et reçu un crédit du programme de microcrédit de RELUFA. Sponsorisé par une organisation partenaire de RELUFA, AAFCOOP, il a bénéficié premièrement d’une somme de 100 000 francs CFA (environ $200) pour vendre du maïs. Ayant respecté ses engagements pour le remboursement de ce crédit, il a ensuite reçu en mai 2010 un nouveau crédit d’une valeur de 350 000 francs CFA (environ $700) pour augmenter son fonds de commerce pour la vente du maïs. Le bénéfice de ces crédits lui ont permis de reprendre ses activités d’élevage qu’il avait commencé en 2004 avec juste deux porcs.

Ayant vu que son troupeau de porc s’agrandissait au fil du temps, Albert a par conséquent demandé et obtenu un troisième prêt CAP de 500 000 francs CFA (environ 1000 $) pour étendre sa porcherie avec des matériaux de construction permanents au lieu des feuilles de toiture provisoires qu’il avait utilisées jusqu'à présent. En dernier mais pas moindre, cela lui a permis d’acheter un stock de nourriture pour ses porcs.

Une affaire grandissante

En ce moment, la porcherie d’Albert a 21 porcs incluant un mâle et six truies. Le maïs qu’il vend sert de nourriture à ses porcs et récemment la porcherie a subi les inspections par des services de santé sur le respect des normes sanitaires. L’élevage porcin nécessite un approvisionnement continu en aliments pour les porcs. C’est ce qui s’est avéré être la principale charge dans ce projet.

Albert est assisté dans cette activité par son fils. Il le forme et d’autres parents au dressage animal qui est considéré comme une source de revenus additionnelle assurée. « C’est un moyen sûr d’épargne » dit Albert. « Il n’assure pas seulement la scolarisation de mes enfants, si nécessaire, un porc peut être vendu pour parer à n’importe quel imprévu ».

Bénéficiaires indirectes

Mais les bénéfices du projet ne restent pas limités à la famille d’Albert. L’expansion de la porcherie fournira des emplois à quelques jeunes et aidera de ce fait à réduire le chômage. Plus loin, cette activité répond à la demande en porc sur le marché local. Comme le poulet, la viande de bœuf et le poisson, le porc est riche en protéine et est recherché par les consommateurs parce que rôti, il est tellement délicieux.

Albert est vraiment un homme plein de ressources et talentueux étant donné sa capacité à gérer une telle diversité d’activités génératrices de revenus : sa porcherie, son snack bar, la vente du maïs et la propriété qu’il donne en location.

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